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School Art Lab

Conditions d’utilisation

Version du 4 octobre 2026

Brouillon. Ce texte doit être relu par un avocat avant publication.

À qui appartiennent les contenus

Tous les contenus du site schoolartlab.co.il — textes, méthode et description du programme, structure des séances, design, graphismes, illustrations, logo, animations, vidéos, présentations et documents téléchargeables — appartiennent à School Art Lab et sont protégés par la loi israélienne de 2007 sur le droit d’auteur et par les conventions internationales.

Ce qui est permis

Consulter le site, partager des liens vers ses pages, télécharger les présentations et les transmettre sans modification à vos collègues, à la municipalité ou à l’association de parents — pour leur faire découvrir le programme.

Ce qui exige une autorisation écrite

Copier, reproduire, traduire, modifier, publier ou diffuser tout ou partie des contenus du site ; les utiliser pour créer des programmes, des cours ou des services similaires ; les utiliser à des fins commerciales ; collecter automatiquement le contenu du site.

Nom et logo

Le nom School Art Lab, le logo, le nom du festival et le statut « École fondatrice » sont des signes distinctifs de School Art Lab et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite.

Contenus destinés aux écoles participantes

Les supports pédagogiques, fiches de séance et vidéos des séances sont concédés aux écoles sous licence dans le cadre du contrat — uniquement pour les séances de l’école, sans droit de les transmettre à des tiers.

Informations du site

Les informations du site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre ferme. Les conditions de participation, les prix et les délais sont fixés dans le contrat avec l’école.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit de l’État d’Israël.

Autorisations

Pour demander l’autorisation d’utiliser nos contenus, écrivez-nous à info@schoolartlab.co.il.

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